Frais de notaire sur maison neuve : combien ça coûte ?

Acheter une maison neuve présente de nombreux avantages, notamment des frais de notaire réduits par rapport à l’immobilier ancien. Ces frais, souvent oubliés dans le calcul du budget global, peuvent pourtant faire une réelle différence. Voici comment ils sont calculés, à combien ils s’élèvent, et dans quels cas ils peuvent encore être allégés.

Frais de notaire : à quoi correspondent-ils ?

Les frais de notaire ne rémunèrent pas uniquement le notaire. Ils englobent plusieurs éléments :

• Les droits et taxes collectés pour l’État (droits d’enregistrement),
• Les débours, c’est-à-dire les frais avancés par le notaire (cadastre, géomètre, etc.),
• La rémunération du notaire elle-même, réglementée.

Quel montant prévoir pour une maison neuve ?

Dans l’immobilier ancien, les frais de notaire représentent environ 7 à 8% du prix du bien. En revanche, pour une maison neuve, ils sont nettement plus faibles : environ 2 à 3%.

Exemple :

Pour une maison neuve à 300 000 €, comptez entre 6 000 et 9 000 € de frais de notaire.
Pour une maison ancienne au même prix, cela grimpe entre 21 000 et 24 000 €.

Pourquoi ces frais sont-ils réduits dans le neuf ?

La raison principale de cette différence est liée aux droits d’enregistrement. Dans le neuf, l’État applique une taxe réduite, car le bien n’a jamais été occupé et est soumis à la TVA (20%) à la vente. Cela permet une fiscalité allégée sur les frais annexes.

Dans quels cas parle-t-on de maison "neuve" ?

Pour bénéficier des frais réduits, la maison doit répondre à l’un de ces critères :

• Elle est achetée en VEFA (Vente en l’État Futur d’Achèvement),
• Elle a moins de 5 ans et n’a jamais été habitée,
• Elle est vendue pour la première fois par le promoteur.

Un logement déjà habité, même brièvement, perd son statut de "neuf" au regard fiscal.

Que comprennent les frais sur une maison neuve ?

Les frais de notaire sur une maison neuve se composent ainsi :

• Droits de mutation à titre onéreux (DMTO) : environ 0,715%,
• Débours : frais avancés par le notaire pour obtenir les pièces nécessaires (300 à 800 € en moyenne),
• Émoluments du notaire : calculés selon un barème dégressif.

Ce sont donc des frais encadrés et peu négociables, mais qui restent plus faibles qu’en cas d’achat dans l’ancien.

Peut-on réduire encore les frais de notaire dans le neuf ?

Oui, plusieurs leviers permettent de réduire encore l’impact des frais :

• Frais de notaire offerts : certaines promotions de promoteurs ou constructeurs les prennent en charge (intégralement ou en partie). Chez Côté Neuf, nos experts négocient les frais de notaire offerts (pris en charge par le promoteur) dans 80% des cas.
• TVA réduite à 5,5% dans certaines zones (ANRU ou QPV), ce qui baisse le coût global et donc les frais annexes.
• Achat du terrain séparément : dans le cas d’une construction individuelle, les frais sont calculés uniquement sur le terrain si le contrat de construction est distinct.

Maison achetée sur plan (VEFA) : frais spécifiques ?

Dans le cadre d’une VEFA, le bien est considéré comme neuf à la livraison. Les frais sont donc calculés uniquement sur le prix TTC du logement, selon le même principe que pour une maison neuve déjà construite. Le notaire est souvent désigné par le promoteur, mais sa mission reste encadrée par la loi.

Prise en compte dans le financement

Les frais de notaire peuvent être intégrés dans le financement si votre capacité d’emprunt le permet. Mais attention : cela augmente le montant à emprunter et donc le coût total du crédit. Certains prêts comme le PTZ ne peuvent pas financer ces frais.